Autrices, auteurs, vous trouverez ici les documents utiles pour votre activité.
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Guides pratiques
- L'auteur et l'acte de création, rapport Bruno Racine du ministère de la Culture (2020)
- Guide des auteurs de livres coédité par le CNL, la SGDL et la FILL (Mise à jour 2019)
- Profession ? Écrivain de l'agence le Motif (2016)
- Guide de la traduction littéraire coédité par le SNE et l'ATLF sous l’égide du CNL (2013)
- Trousse de secours juridique pour auteurs et illustrateurs jeunesse en détresse de la Charte des auteurs jeunesse et la Saif (2014)
- Guide de l’auto-édition de l’agence Mobilis (2020)
- La condition du traducteur, rapport Pierre Assouline du CNL (2O11)
- L’abécédaire des auteurs et illustrateurs jeunesse par la Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse et l’ADAGP (2015)
- Guide pratique - début d’activité - Quelle protection sociale pour les artistes-auteurs ? par La Sécurité sociale des artistes-auteurs (2022)
- Guide Mes livres mettent-ils la planète en danger ? 12 questions pour agir - La Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse (2023)
- Gestion des livres invendus et loi AGEC – recommandations DGMIC (2023)
- Guide de la recherche éditoriale - ALCA Aquitaine (2023)
- Guide sur les assurances en direction des artistes auteurs - Pôle arts visuels Pays de la Loire (2024)
Enquêtes / Observation
- Enquête auteurs des Etats généraux de la BD (2016)
- Retours à la marge : une enquête interrégionale sur les revenus connexes des auteurs du livre de la Fill (2016)
- Baromètre des relations auteurs / éditeurs de la Scam (2021)
- Baromètre SOFIA/SNE/SGDL des usages du livre numérique (2022)
- Enquête de l'ATLF sur la rémunération des traducteurs littéraires (2021)
- Observatoire SGDL/ADAGP des rémunérations des auteurs du livre (2023)
Aides
Contrats
- Le contrat d’édition (SGDL)
- Contrat d’édition équitable de La Ligue des auteurs professionnels (2020)
- Contrat d'édition commenté réalisé par le Conseil Permanent des Écrivains (CPE) et préconisé par la Société des Gens de Lettres (SGDL) (2020)
- Contrat BD commenté du SNAC (2019)
- Contrat d’édition auteurs et illustrateurs jeunesse proposé par la Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse et l’ADAGP (2014)
Régime social / Fiscalité
- [Guide pratique] Comment déclarer fiscalement ses droits d’auteur ? de l'Agence régionale du livre de Provence Alpes Côte d’Azur (Mise à jour 2017)
- [Guide pratique] Rémunération et cotisations sociales des auteurs de l’Agence régionale du Livre Paca (Mise à jour 2020)
- Nature et revenus des activités des auteurs et des autrices, une explication du décret du 28 août 2020 par l'agence ALCA Nouvelle Aquitaine (2020)
- Le régime fiscal des artistes-auteurs par l'agence ALCA Nouvelle Aquitaine (2020)
- Réformes 2019 : tout ce qui va changer pour les auteurs
- URSSAF - Instance de référence pour les cotisations sociales
- Artistes-auteurs, votre début d'activité", replay d'une webconférence de l'URSSAF (2022)
- URSSAF Limousin : mode d'emploi / Document de présentation lors de la journée du 30 juin 2023
- Présentation de la Sofia, la Société Française des Intérêts des Auteurs de l’écrit : organisme de gestion collective (novembre 2023)
- Présentation de l'atelier URSSAF mode d’emploi pour les artistes-auteurs (2026)
Rémunération des auteurs et autrices
Barèmes :
- interventions, table ronde, performance littéraire :
Grille Tarifaire CNL 2026 et explications fournies par le SOFIA (.pdf)
Recommandations tarifaires de la Charte
SAIF : exploitation d’œuvres des arts visuels, d’illustrations
CAAP : exposition, ateliers de pratiques artistiques, ateliers d’écriture
Modèles de contrat d’intervention :
Modèles de factures, note de droits d’auteurs :
Calculette (calcule les cotisations à payer et les montants à déclarer sur les droits d’auteur)
Guide
Fiches juridiques
- Fiche juridique : Rémunération par l’administration
- Fiche juridique : Les grandes règles du droit de l’édition
- Fiche juridique : Les règles de fonctionnement de l’Agessa
- Fiche juridique : La cession des droits d’auteurs
- Fiche juridique : le statut des auteurs à la retraite
- Fiche juridique : Les règles applicables aux bourses d’écritures
- Fiche juridique : Redressement et liquidation judiciaire. Que faire en tant qu’auteur ?